Contrat d'Affiliation

ENTRE

l’auto-entrepreneur Emmanuelle Schoch (Numéro SIREN : 838142446), opérant sur le site internet : https://lestradersrenko.com/

ET

L’affilié

LE CONTRAT:

Le présent contrat d’affiliation (ci-après appelé le «Contrat») est fourni par l’auto-entrepreneur Emmanuelle Schoch décrit ci-dessus, ci-après dénommée «Société», qui exploite le site internet LesTradersRenko. Le présent Contrat est un document juridique entre vous et la Société qui décrit la relation d’affiliation entre ces derniers. Cet accord couvre vos responsabilités en tant qu’affilié et les obligations de la Société envers vous. Veuillez vous assurer de lire et de comprendre l’intégralité de ce document.

Les deux parties conviennent mutuellement des conditions suivantes :

Article 1 – Généralités

L’auto-entrepreneur Emmanuelle Schoch sera représentée sous la dénomination de « la Société » par la suite.

Les Conditions énumérées dans le présent Contrat d’Affiliation s’appliquent à toute personne dont la demande sur le Site Internet de la Société, pour agir en tant que partenaire publicitaire, a été approuvée.

La personne souhaitant devenir un partenaire publicitaire de la Société sera appelée « le Partenaire » par la suite.

L’acceptation des termes du présent Contrat est un préalable à l’envoie de la demande. Aucune demande pour faire de l’affiliation ne sera acceptée et validée si les Conditions d’Affiliation n’ont pas été préalablement acceptées par le Partenaire.

En cochant la case : « J’accepte les conditions d’affiliation » du Site Internet, le Partenaire reconnaît avoir été pleinement informé et être tenu par l’ensemble des dispositions présentes dans le Contrat d’Affiliation.

Le Contrat est accessibles à tout moment sur la page LTR Affiliation du site internet LesTradersRenko et prévaudra, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. La date d’approbation de la demande sera considérée comme la date d’entrée en vigueur de la conclusion de l’accord donné. 

Article 2 – Définitions

  • « Société » désigne l’auto-entrepreneur: Emmanuelle Schoch, Autoentrepreneur, Numéro SIREN: 838142446
  • « Site Internet » désigne le site Internet de la Société sur lequel sont accessibles une partie des Services. Il s’agit du site : https://lestradersrenko.com/
  • « Partenaire » désigne le demandeur de partenariat publicitaire auprès de la Société sur le Site Internet.
  • « Contrat » désigne le présent contrat d’affiliation entre la Société et le Partenaire.
  • « le Produit », au pluriel « les Produits », désigne un produit donnant droit à de l’affiliation. Les Produits sont énumérés dans l’article 5 du présent Contrat.
  • « Programme d’affiliation » : le programme que la Société a mis en place pour ses Partenaires tel que décrit dans le présent Contrat.
  • « Demande d’affiliation » : le formulaire entièrement rempli avec acceptation des conditions d’affiliation (i.e. le présent Contrat) et qui est envoyé, automatiquement par mail, à la Société pour que la demande du Partenaire soit approuvée.

Article 3 – Contenu et portée de la convention

3.1 Objet de la publicité

Le Partenaire ne fera uniquement la publicité et la promotion des services que la Société peut offrir à ses clients.

3.2 Partenaire

Le Partenaire est lié au Contrat donné uniquement si, à la discrétion de la Société, le Partenaire a réussi à satisfaire aux critères de diligence raisonnable de la Société en réussissant le processus d’approbation de la demande. Ce dernier aura alors accès à un lien de référence lié au Site Internet de la Société avec un code partenaire unique.

Le Partenaire certifie avoir au moins 18 (dix-huit) ans pour rejoindre le Programme d’affiliation. Lors de la demande pour faire partie du programme d’affiliation, le Partenaire déclare et garanti avoir au moins 18 ans et pouvoir légalement accepter le présent Contrat. La Société n’assume aucune responsabilité pour toute fausse déclaration d’âge de la part du Partenaire.

3.3 Code partenaire unique

Le code partenaire est un numéro unique qui est ajouté au lien de référence que le Partenaire partage avec des clients potentiels pour la Société lors de la promotion des services et de la marque de la Société.

3.4 Lien de référence

Le lien de référence est un lien hypertexte unique vers le Site Internet permettant au Partenaire de renvoyer des clients potentiels vers le Site Internet, et permet à la Société d’identifier le Partenaire qui a référé un tel client potentiel spécifique à la Société.

3.5 Relation entre la Société et le Partenaire

La Société et le Partenaire reconnaissent par la présente que la relation créée entre eux par le présent Contrat n’est pas une relation employeur-employé, un agent ou une coentreprise.

Ce Contrat ne crée pas de relation exclusive entre la Société et le Partenaire.

3.6 Interdictions

Il est interdit au Partenaire de transférer (sous-traiter) des obligations entières ou partielles en vertu du présent Contrat à des tiers.

Article 4 – Activité de commercialisation

4.1 Matériel de marketing

Le Partenaire accepte de publier ou de distribuer tout Matériel de marketing, que ce soit sur Internet ou autrement au sujet de la Société, uniquement avec le consentement écrit préalable de la Société. Le matériel de marketing est une communication écrite ou verbale liée au marketing de la Société et adressée à des clients potentiels.

Le matériel de marketing comprend des textes écrits publiés, des publicités, des rapports de recherche ainsi que des bulletins d’information qui ont été préparés par la Société.

4.2 Méthode de commercialisation

Il appartient au Partenaire de commercialiser la Société et ses services de manière légale, éthique et honnête. La Société aura le plein pouvoir de cesser, d’annuler ou de modifier toute publication ou méthode de communication utilisée par le Partenaire, chaque fois que la Société estime que ce matériel n’est pas conforme aux normes établies de la Société quant au positionnement de la réputation et de la bonne volonté de la Société ou de tiers dans le marché financier. La Société aura le plein pouvoir, à sa seule discrétion, de déterminer si la nature de ces matériaux est suffisamment conforme à ses normes, indépendamment de leur conformité légale ou éthique ou non conforme.

4.3 Appels à froid

Le Partenaire s’engage à ne pas utiliser les appels à froid, le spam ou tout type de scumware comme outil de marketing pour remplir la portée du présent accord. Appeler à froid signifie faire une visite ou un appel téléphonique non sollicité à quelqu’un, dans le but de vendre des biens ou des services.

4.4 Envoie d’e-mails groupés

Dans le cas où le Partenaire a ses propres contacts dans une liste d’adresses e-mail (par exemple – les internautes qui ont positivement sélectionné l’option de recevoir des e-mails de l’expéditeur), la Société peut envisager d’approuver l’envoi de ces e-mails conformément aux demandes. Une telle demande sera soumise par écrit à la Société, associée à toutes les informations pertinentes nécessaires, tandis que la Société peut, à sa seule discrétion, répondre par une approbation / refus écrit au Partenaire.

4.6 Obligations du Partenaire

Le Partenaire :

    • Ne garantira aucun résultat certain pour aucun client;
    • Ne soumettra aucune information trompeuse ni ne dénaturera la Société ou ses services, ou elle-même;
    • N’agira pas en qualité d’agent ou de représentant désigné de la Société sans détenir le pouvoir de le faire ni donner ou accepter une garantie d’engagement au nom de la Société;
    • Ne proposera pas de services d’investissement et de services auxiliaires aux clients de la Société qui nécessitent une licence d’activité spéciale.
    • Accepte que son pouvoir ne soit pas autorisé à engager sa responsabilité au nom de la Société ou de ses sociétés affiliées;
    • Ne ciblera pas au travers de ses activités de marketing des personnes âgées de moins de 18 ans, ou n’ayant pas atteint l’âge de la majorité sur le territoire où le Partenaire opère, ou où se trouve le client potentiel;
    • Ne se mettra pas dans une position où un conflit d’intérêts surgirait;

Article 5 – Programme d’affiliation

5.1 Personnes rattachées au Partenaire

Une fois sa demande pour accéder au Programme d’affiliation validée par la société, le Partenaire se verra fournir un lien de référencement afin de pouvoir promouvoir le Site Internet et les services de la Société.

Lorsqu’un utilisateur clique sur le lien du Partenaire et s’enregistre ou passe commande sur le Site Internet de la Société, ce dernier sera rattaché automatiquement au compte affilié du Partenaire. Chaque fois qu’un compte utilisateur est rattaché à celui du Partenaire il l’est à vie.

5.2 Espace affilié

Le Partenaire pourra à tout moment retrouver dans son espace affilié sur le Site Internet de la Société :

    • Ses liens de référencement
    • Ses statistiques (nombre de clics, de personnes converties (rattachées au compte du Prestataire), montant des commissions, etc…).
    • Graphiques montrant ses gains réalisés avec le Programme d’affiliation
    • Ses paiements perçus de la part de la Société (date, montant, etc…)
    • La liste des personnes qui lui sont rattachées à vie

5.3 Produits donnant droit à de l’affiliation

Les Produits vendus sous forme d’abonnement sur le Site Internet et énumérés ci-dessous donnent droit à de l’affiliation :

    • Offre Renko MT4 Apprenti
    • Offre Renko MT4 Confirmé
    • Offre Renko MT4 Pro

Tout autre produit ou service de la Société n’est pas soumis à de l’affiliation et par conséquent n’engendrera aucune commission pour le Partenaire en cas de vente de l’un d’eux.

5.4 Rémunération

Lorsqu’une personne possédant un compte, sur le Site Internet de la Société, qui est rattaché à celui du Partenaire par le biais de l’affiliation procède à l’achat d’un Produit soumis à de l’affiliation conformément au présent Contrat, le Partenaire se verra être admissible à recevoir le pourcentage suivant du prix du Produit : 20%.

Le montant versé au Partenaire sera en devise européenne et avant toutes taxes et autres frais quels qu’ils soient.

Il n’y a aucune limite au montant des achats effectués par l’utilisateur rattaché au Partenaire. A chaque nouvelle commande d’un Produit soumis à de l’affiliation, le Partenaire sera admissible à rémunération selon les conditions énoncées dans le présent Contrat.

Toute commande annulée ou n’ayant pas aboutie, donnera lieu à l’annulation de la rémunération pour le Partenaire.

5.5 Paiement des commissions

Toutes les commissions gagnées par le Partenaire au travers du Programme d’affiliation seront payées par PayPal. Le Prestataire s’engage à renseigner l’adresse électronique associée à son compte PayPal personnel pour le paiement de ses commissions.

5.6 Affiliation à vie

Une fois qu’un compte utilisateur est rattaché à celui du Partenaire il l’est à vie, ceci signifie que le Partenaire pourra se voir être admissible à une rémunération à chaque fois que l’utilisateur procédera à l’achat d’un Produit soumis à de l’affiliation tant que cet achat a eu lieu après la date d’entrée en vigueur du Contrat.

Article 6 – Droits et obligations du partenaire

6.1 Obligations générales

Le Partenaire confirme qu’il :

    • décrira fidèlement et précisément les activités de la Société et les services fournis;
    • fera la publicité de la marque  LTR et des services que la Société peut offrir aux clients;
    • vérifiera régulièrement et être informé des conditions  pour la fourniture de services par la Société (qui régit la relation entre le client de la Société et la Société) et des autres informations publiées par la Société sur son Site Internet;
    • informera immédiatement la Société de toute circonstance pouvant affecter la capacité du Partenaire à exercer les fonctions susmentionnées;
    • évitera tous les conflits d’intérêts dans ses relations entre lui-même et les clients potentiels et dans le cas où un conflit d’intérêts devrait être inévitable, il divulguera ce conflit d’intérêts à la Société par écrit.
    • respectera la législation du pays dans lequel il fait la promotion des services de la Société.

Si le Partenaire souhaite employer de la publicité payante comme google ads ou faire des vidéos promotionnelles, il devra en faire la demande à l’écrit auprès de la Société qui, à son entière discrétion, choisira ou non de faire un avenant au contrat avec le Prestataire.

Le Partenaire se conformera à toutes les instructions et directives de la Société afin de fournir les services convenus de la manière la plus appropriée pour la Société.

6.2 Réglementation

Le Partenaire reconnaît et garantit sa conformité à toutes les lois, règles et réglementations auxquelles l’activité de la Société est soumise, y compris toutes les règles, réglementations et directives adoptées par la Société.

6.3 Perturbation des activités de la Société

Le Partenaire mettra en œuvre toutes les mesures juridiques, techniques et organisationnelles afin de minimiser toute perturbation des opérations commerciales normales de la Société. Le Partenaire informera immédiatement la Société de toute situation qui mettra ou est raisonnablement susceptible de compromettre l’exécution des services. Le Partenaire doit suivre la politique de confidentialité établie par la société pour protéger toutes les données liées au client.

6.4 Réclamation

Le Partenaire informera rapidement la Société par écrit de toute réclamation (écrite ou orale), litiges et poursuites, ou de toute enquête gouvernementale ou réglementaire concernant ses activités commerciales et fournira les informations supplémentaires concernant le statut ou le statut de toute réclamation ou enquête la Société peut raisonnablement demander.

Article 7 – Informations confidentielles

7.1 Confidentialité des données et informations échangées

Pendant et après la durée du présent accord, toutes les informations et données transmises au Partenaire par la Société doivent être traitées de manière confidentielle, y compris dans le savoir-faire applicable, les systèmes de négociation, les stratégies commerciales et autres pratiques commerciales de la Société ou de ses Partenaires (ci-après dénommées « Informations confidentielles »).

7.2 Informations non soumises à confidentialité

Les informations confidentielles ne comprennent pas :

    • les informations qui sont ou deviennent généralement disponibles autrement qu’en raison d’une violation du présent accord par l’une ou l’autre Partie;
    • des informations dont la divulgation est expressément autorisée par écrit par la Société;
    • les informations, qui sont déjà légalement connues ou développées de manière indépendante par l’une ou l’autre des Parties sans l’utilisation des Informations Confidentielles divulguées ci-dessous;
    • les informations obtenues légalement auprès de tiers.

7.3 Engagements du Partenaire

Le Partenaire reconnaît que les Informations Confidentielles sont des biens extrêmement précieux et de grande importance pour la Société.

En conséquence, le Partenaire s’engage à :

    • garder secret et conserver en toute confidentialité les Informations Confidentielles reçues de la Société;
    • ne pas divulguer à des tiers les Informations Confidentielles pendant et après la durée du présent accord, sauf sur demande d’un régulateur, d’un tribunal ou d’une autorité fiscale. Le partenaire doit d’abord informer la société par écrit de cette demande;
    • ne divulguer aucune Information Confidentielle aux sous-traitants du partenaire, sauf en cas de besoin et uniquement après avoir demandé à ces personnes de ne pas divulguer ou de ne pas mettre à la disposition des tiers des informations confidentielles, à condition que cette personne soit liée par des accords de confidentialité appropriés avec le Partenaire;
    • ne pas utiliser les Informations Confidentielles sauf dans l’exécution du présent accord;
    • ne pas utiliser toute Information Confidentielle reçue de la Société à ses propres fins ou pour le bénéfice d’un tiers, sauf autorisation du présent accord.

Article 8 – Droits de propriété intellectuelle

Aux fins du présent Contrat, la « Propriété Intellectuelle » désigne tous les logiciels ou autres propriétés intellectuelles (y compris tous les écrits, découvertes, inventions ou autres matériaux couverts par des droits d’auteur, des marques ou des brevets ou tout autre droit similaire), qu’elles soient enregistrées ou non enregistrées, ou autrement protégées par des informations commerciales secrètes, des informations propriétaires ou confidentielles) détenues ou développées par la Société, ou par les propriétaires de la Société et / ou des Services.

La propriété intellectuelle doit également inclure tous les programmes et la documentation en conséquence et le matériel sur lequel ces programmes sont enregistrés, ainsi que tous les rapports, la technologie, le matériel de formation, les formulaires, les spécifications et toute autre propriété intellectuelle détenue ou développée par la Société ou ses propriétaires.

Le Partenaire s’engage à exécuter ses responsabilités dans le cadre de ce Contrat qui ne porte pas atteinte ni ne constitue une contrefaçon ou un détournement de tout brevet, brevet commercial, droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle de la Société ou de tout tiers, ou violation des accords de licence de logiciel ou des droits de propriété intellectuelle divulgués ou connus par le Partenaire.

Article 9 – Responsabilité

La Société n’aura aucune responsabilité envers les clients ou envers le Partenaire pour tout conseil, décision ou recommandation donné ou fait par le Partenaire aux clients et le Partenaire indemnisera la Société pour toute perte ou responsabilité découlant de tels conseils, recommandations ou décisions ou de tout retard, défaut ou négligence du Partenaire en ce qui concerne les services qu’il fournit aux clients introduits.

Le Partenaire indemnisera la Société pour tous les dommages, amendes et pénalités résultant du non-respect du présent Contrat.

Article 10 – Résiliation

Le présent Contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de la date d’entrée en vigueur de ce dernier.

Les deux Parties ont le droit de résilier le présent accord en signifiant un préavis d’au moins 3 jours à l’autre Partie, sauf convention contraire. Une telle notification peut être signifiée par la Société par e-mail à l’adresse électronique fournie par le Partenaire pour les communications.

La Société peut résilier le présent Contrat immédiatement, sans préavis de clause, en donnant un avis écrit pertinent au Partenaire, si l’un des événements suivants se produit :

  • la résiliation du présent Contrat est requise par toute autorité légale ou réglementaire;
  • le Partenaire commet toute violation significative du présent Contrat;

En cas de résiliation du Contrat :

  • La Société doit transférer le compte de paie du Partenaire pour archiver et bloquer le code partenaire et le lien de référence du partenaire;
  • Le Partenaire est tenu de restituer toute propriété intellectuelle et documentation relative à la clientèle de la Société (au cas où de telles choses auraient été remises au Partenaire);
  • Le Partenaire sera tenu d’assurer le respect de toutes les obligations de tenue de registres, de confidentialité et de Propriété Intellectuelle contractées avec le présent Contrat, qui resteront en vigueur après la résiliation.

Article 11 – Dispositions finales

La Société traitera légalement les données relatives au Partenaire. La Société ne conservera pas les données relatives au Partenaire plus longtemps que prévu par la loi.

Le Contrat sera régi et interprété conformément aux lois françaises. Les Parties conviennent de tenter de résoudre tout différend, réclamation ou controverse découlant de la relation avec cet accord par le biais de négociations. Si les Parties ne parviennent pas à s’entendre, le différend sera réglé par les tribunaux français.

Disclaimer

La spéculation et les investissements sur les marchés financiers, que ce soit par l’intermédiaire de contrats Futures ou de produits CFD comporte de nombreux risques. Aucun des produits vendus sur le site https://lestradersrenko.com/ ne représentent de conseil en investissement. Ils ne représentent que des outils d’assistance (indicateurs de trading et représentations graphiques Renko). De plus, aucun robot fournissant des signaux de trading n’est vendu sur le site, tous les robots de trading sont développés à la demande du client et LesTradersRenko ne saurait être tenu pour responsable des pertes éventuelles du client sur les marchés.

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